Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEMESIS
CAP DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4013940
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
NEMESIS de CAP DISTRIBUTION

Présentation de la marque NEMESIS

Déposée le 20 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEMESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP DISTRIBUTION domicilié(e) 15 RUE DU CASTALLET - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 150 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Deshouliêres Etienne domicilié(e) 11 rue Sédillot - 75007 - PARIS - France.

La marque NEMESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEMESIS est expirée depuis le 20 juin 2023.

CAP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : KOVE


CAP DISTRIBUTION, SARL - 15 RUE DU CASTALLET - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 494150295


M. Deshouliêres Etienne - 11 rue Sédillot - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Accessoires informatiques, à savoir : souris, hubs, Webcams et lecteurs de cartes mémoires.